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Telechargement Actif
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Hellooo !
je vous présente mon forum : Télechargement Actif.
Il portera sur le téléchargement d'album de l'actualité urbaine FR et peut-être US
http://telechargementactif.xoo.it/portal.php




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Codage -B(i)atch
Skype
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Message Telechargement Actif 
Je ne pense pas que tu aies le droit de mettre en téléchargement des musiques sur ton forum XooIt sans l'autorisation des ayants droits...
D'après les CGU (que tu n'as pas forcément lu, d'ailleurs pas grand monde les lit)
Citation:

16.3 En sa qualité d’éditeur des Contenus qu’il met en ligne, l’Utilisateur déclare et garantit expressément à Xooit qu’il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion de ces Contenus.
Il s’engage à ce que lesdits Contenus soient licites, ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers, n’enfreignent aucune disposition législative ou règlementaire et plus généralement, ne soient aucunement susceptibles de mettre en jeu la responsabilité civile ou pénale de Xooit. [...]


Citation:
19.1 En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements par un Utilisateur, Xooit se réserve le droit :
(i) de suspendre ou de supprimer tout Contenu et/ou tout Forum à l’origine de l’atteinte, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis,
[...]
(iv) de prendre toutes mesures appropriées et d’engager toute action en justice,
(v) d’avertir tout service concerné [...]




De plus, si tu fais payer les téléchargements
Citation:
17.3 Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services, au Site ou aux Forums, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.


Lien ici http://www.xooit.com/fr/cgu.html




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Cordialement,
Hugo, qui adore programmer, jouer à Minecraft, ZT2 et FSX.
Boutons-liens :
Visiter le site web du posteur Skype
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